McDaniel v. Brown

Habeas corpus relief: in Jackson v. Virginia, 443 U. S. 307 (1979), we held that a state prisoner is entitled to habeas corpus relief if a federal judge finds that “upon the record evidence adduced at the trial no rational trier of fact could have found proof of guilt beyond a reasonable doubt.” Id., at 324; an “appellate court’s reversal for insufficiency of the evidence is in effect a determination that the government’s case against the defendant was so lacking that the trial court should have entered a judgment of acquittal.” Lockhart v. Nelson, 488 U. S. 33, 39 (1988). Because reversal for insufficiency of the evidence is equivalent to a judgment of acquittal, such a reversal bars a retrial. See Burks v. United States, 437 U. S. 1, 18 (1978). To “make the analogy complete” between a reversal for insufficiency of the evidence and the trial court’s granting a judgment of acquittal, Lockhart, 488 U. S., at 42, “a reviewing court must consider all of the evidence admitted by the trial court,” regardless whether that evidence was admitted erroneously, id., at 41; a federal habeas court can only set aside a state-court decision as “an unreasonable application of . . . clearly established Federal law,” §2254(d)(1), if the state court’s application of that law is “objectively unreasonable,” Williams v. Taylor, 529 U. S. 362, 409 (2000). And Jackson requires a reviewing court to review the evidence “in the light most favorable to the prosecution.” 443 U. S., at 319 (U.S.S.Ct., 11.01.10, McDaniel v. Brown, Per Curiam).

Remède de l’Habeas corpus : cas d’un détenu, emprisonné ensuite d’un jugement rendu par une cour de l’un des états. Le remède sera accordé à ce détenu si un juge fédéral retient que sur la base des preuves au dossier de la cour de première instance, aucune cour de première instance, agissant rationnellement, n’aurait retenu une preuve de culpabilité au-delà d’un doute raisonnable. Une cour d’appel fédérale qui annule le jugement de première instance pour insuffisance de preuves constitue une détermination que le dossier du procureur contre le prévenu était à ce point lacunaire que l’autorité de première instance aurait dû prononcer un acquittement. Parce qu’une annulation pour insuffisance de preuves est équivalente à un acquittement, une telle annulation empêche la tenue d’un nouveau procès. De manière à obtenir une complète analogie entre une annulation pour insuffisance de preuves et un acquittement par la cour de première instance, une cour d’appel doit considérer toutes les preuves admises par la cour de première instance, même celles qui l’auraient été par erreur. Une cour fédérale statuant au sujet de l’ »Habeas relief » ne peut annuler un jugement étatique que si ce jugement a appliqué de manière déraisonnable du droit fédéral clairement établi, que si l’application de ce droit fédéral par la cour étatique est objectivement déraisonnable. En outre, une cour d’appel est tenue de revoir les preuves sous l’angle le plus favorable aux thèses du procureur.